| La vie des comités |
Parution: mars-avril 2007
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Le comité des règlements
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Par Jacques Étienne Des Marchais, MD
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Depuis sa fondation, l'AMLFC a été amenée à réviser ses règlements à quelques reprises. Lors de l'exercice de la planification stratégique, la pertinence, voire la nécessité de créer un comité des règlements a été soulignée, ceci dans un souci de continuité. Voilà qui est chose faite.
Un groupe de travail précurseur
En 2005 déjà, un groupe de travail dirigé par le Dr Maurice Roy, de Ste-Anne-des-Chênes au Manitoba, avait mentionné que l'AMLFC ne pouvait plus se permettre de revoir ses règlements sur une base irrégulière seulement, d'autant que l'Association ne cesse d'évoluer. Le concept de modifications successives et régulières s'imposait à tous comme une évidence incontournable.
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Le Dr Jacques Étienne Des Marchais
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Membres du comité
Les membres du comité sont de divers horizons professionnels, la plupart connaissent très bien l'Association et/ou ont une expérience des rouages administratifs. Il s'agit de :
- Jacques Étienne Des Marchais, président (chirurgien orthopédique, Montréal);
- Arthur Amyot (psychiatre, Montréal – président des anciens de la Faculté de l'Université de Montréal);
- Jocelyne Brochu (ophtalmologiste, Montréal – a siégé au Bureau du Collège des médecins du Québec);
- Jocelyne Faucher (médecin de famille, vice-doyenne à la vie étudiante à la Faculté de l'Université de Sherbrooke);
- Marcien Fournier (anatomopathologiste, Sainte-Foy – ancien président de l'Association médicale canadienne);
- Maurice Roy (médecin de famille, Ste-Anne-des-Chênes – ancien président du Collège des médecins du Manitoba);
- Jacques Vincent (obstétricien-gynécologue à la retraite et éthicien de formation, Saint-Lambert).
Mandat du comité
De façon globale, le comité des règlements a pour mandat d'assurer la mise à jour régulière et continue des règlements et de proposer des modifications lorsque requis, et ce, d'une manière concise et claire. Le comité s'adjoindra un conseiller juridique afin que les règlements soient conformes aux lois en vigueur. Pour le présent mandat, le comité s'assurera de la cohérence des règlements et étudiera une série de problématiques d'actualité.
Révision en cours
Au printemps 2006, une enquête a été réalisée auprès des membres du conseil général pour connaître leur opinion quant à la durée des mandats des conseillers généraux et celle pour les membres du conseil d'administration. Il en ressort que la majorité considère que le mandat maximal devrait être de 14 années consécutives pour le conseil général et de 10 ans consécutifs pour le conseil d'administration. Il a également été soulevé que tout membre du conseil général devrait pouvoir exercer son droit de vote sitôt qu'il est élu et que cette élection devrait être possible par la poste en cas de besoin. Enfin, près de 60 % des répondants ont mentionné qu'un seul poste du conseil d'administration pourrait être mis au vote à un ancien président, avant l'élection aux sept postes disponibles.
Conclusion
La nécessité d'un comité des règlements est maintenant reconnue. Nous avons dorénavant l'obligation morale d'adapter nos règlements à une culture organisationnelle en voie de changement et à une éthique sociale différente. Voilà notre défi. ]
